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Pays émergents- Articles-

Facturation de management fees aux pays émergents : revue des principales problématiques fiscales

25 octobre 2016 |

La facturation de management fees à des filiales situées dans les pays émergents est devenue un point de friction récurrent pour les sociétés françaises. Les problématiques fiscales soulevées doivent être résolues tant localement qu’en France.

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Facturation de management fees aux pays émergents : le cas brésilien est une bonne illustration

20 juillet 2016 |

Comme dans beaucoup de pays émergents, la facturation de management fees au Brésil (à des sociétés locales) est devenue un point de friction récurrent pour les sociétés françaises. Les problématiques fiscales doivent être résolues tant au Brésil qu’en France.

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Brésil : une vision singulière des prix de transfert qui pourrait séduire certains pays émergents

14 octobre 2013 |

L’OCDE n’est pas la seule organisation à édicter des règles en matière de prix de transfert ! L’ONU a publié fin mai 2013 un modèle de manuel sur les prix de transfert qui contient notamment un chapitre entier consacré à l’exposé de leur législation par des représentants des administrations fiscales de certains pays émergents. L’exposé du Brésil mérite qu’on s’y arrête. Lire la suite