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Expatriation- Articles-

Télétravail à l’étranger : quels enjeux pour les employeurs et les salariés ?

16 juillet 2021 |

En raison de la fermeture des frontières, certains salariés travaillant habituellement dans un pays ont été amenés à travailler en dehors de ce pays, notamment pour ceux ayant des résidences secondaires ou de la famille à l’étranger.

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Covid-19 | Télétravail et affiliation au régime de sécurité sociale : impact sur la situation des travailleurs frontaliers, expatriés, détachés, pluriactifs

21 juin 2021 |

Certaines des mesures prises par les autorités pour limiter les déplacements dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19 peuvent impacter les travailleurs frontaliers ou expatriés résidant en France, les détachés dans un État de l’ UE/EEE ou en Suisse, et les pluriactifs s’ils doivent télétravailler de leur domicile ou s’ils doivent garder leurs enfants à la maison.

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Retour d’expatriation ou de détachement : quelles sont les obligations de l’employeur ?

25 avril 2018 |

Un arrêt récent de la Cour de cassation du 7 février 20181 est l’occasion de rappeler les difficultés susceptibles de surgir au retour d’un salarié ayant effectué des missions à l’étranger. Lire la suite

Mobilité intra-communautaire : quelle est la force probante du certificat A1?

20 janvier 2016 |

Un juge français peut-il remettre en cause la validité d’un certificat de détachement délivré par un autre Etat-membre ? Saisi par la Cour de cassation, le juge communautaire devra trancher. Lire la suite

La fiscalité particulière des contrats d’assurance-vie en cas d’expatriation

17 septembre 2015 |

Se libérer d’une fiscalité française jugée trop lourde est l’une des perspectives alléchantes de l’expatriation. Cependant l’allègement fiscal attendu doit être nuancé notamment lorsque des biens d’origine française sont conservés. Illustration avec un contrat d’assurance-vie.

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Détachement, expatriation : comment gérer les mobilités intra-communautaires ?

21 octobre 2013 |

Alors qu’au niveau européen, la mobilité géographique des travailleurs connait un essor sans précédent, envoyer des salariés à l’étranger impose de clarifier en amont les règles qui leur seront applicables tant en droit du travail qu’en matière de sécurité sociale. Vade-mecum des questions essentielles à se poser. Lire la suite