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Blockchain- Articles-

L’ordonnance blockchain publiée in extremis !

3 janvier 2018 |

Très attendue, l’ordonnance blockchain est parue le 9 décembre 2017. Elle va permettre de recourir à cette technologie pour représenter et faire circuler les titres financiers. La publication d’un décret sera toutefois nécessaire pour que le dispositif soit pleinement applicable.

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Vers une « blockchainisation » de l’énergie ?

18 décembre 2017 |

La blockchain est une technologie qui permet de stocker et transmettre des informations de façon décentralisée : il n’y a pas d’organe de contrôle, la blockchain étant fondée sur des relations peer-to-peer. Elle se veut transparente (chacun peut consulter l’ensemble des échanges inscrits sur une blockchain depuis sa création) et sécurisée, lors de la création de nouveaux blocs et grâce à sa réplication sur l’ensemble des nœuds du réseau (pour plus d’informations, voir l’ouvrage de Blockchain France, la Blockchain décryptée, les clefs d’une révolution, mai 2016, disponible en PDF sur simple demande).

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Le token, un objet digital non identifié ?

27 novembre 2017 |

Reposant sur la technologie blockchain, le token, tantôt qualifié de monnaie virtuelle tantôt d’objet digital représentatif d’un droit, n’en finit pas de susciter l’intérêt des nouveaux entrants et des acteurs traditionnels du monde bancaire et financier. Mais à l’heure où les pouvoirs publics français et européens envisagent clairement d’encadrer ce type d’opérations, un état des lieux de la manière dont le token est appréhendé par le droit s’impose.
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Le démarchage à l’heure de la digitalisation et des fintechs

17 novembre 2017 |

La réglementation sur le démarchage reste une contrainte pour les fintechs en ce qu’elle fixe des règles strictes lors de l’entrée en relation. Au-delà, les récentes positions de l’ESMA sur MIF 2 et l’ordonnance du 4 octobre 2017 vont également affecter la dynamique d’entrée en relation de ces acteurs.

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Comment incorporer la technologie blockchain dans le droit des titres financiers ?

12 octobre 2017 |

La technologie blockchain, par l’usage d’un dispositif d’enregistrement électronique partagé (DLT), va prochainement investir le droit des titres financiers, à l’instar de ce qui a déjà été réalisé en matière de minibons. A la suite de la consultation publique1, lancée par la direction générale du Trésor à laquelle le cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre a contribué2, un projet d’ordonnance3 est soumis à consultation depuis quelques jours.

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L’Internet de l’énergie

15 juin 2017 |

Blockchain au service de l’autoconsommation collective d’électricité et développement des réseaux intelligents (smarts grids) avec le déploiement des compteurs intelligents sont quelques illustrations de l’ »EnerNet », Internet de l’énergie qui favorise à la fois l’intégration des énergies renouvelables, l’émergence de nouveaux usages de l’électricité et la maîtrise de la demande en énergie.

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(R)évolution blockchain pour les titres non cotés français : enjeux et perspectives autour de la consultation publique de la Direction Générale du Trésor

9 juin 2017 |

I. Introduction

La blockchain (littéralement « chaîne de blocs ») est communément désignée comme une technologie née en 2008 pour servir à l’origine de support à la cryptomonnaie Bitcoin. Par extension, la blockchain désigne toute base i) de stockage et de transmission de données informatiques ii) sécurisée, iii) partagée par ses différents utilisateurs et qui iv) contient l’historique de tous les échanges effectués entre ses utilisateurs depuis sa création1.

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Financement participatif : entrée en vigueur des bons de caisse 2.0

30 novembre 2016 |

Le 30 octobre 2016 est paru le Décret1 complétant la modernisation du régime juridique des bons de caisse (titres nominatifs et non négociables délivrés en reconnaissance d’une dette) effectuée par l’ordonnance n°2016-5205 (l’Ordonnance), prise en application de la loi Macron2. Seules les conditions d’application relatives aux dispositifs d’enregistrement électronique partagé (blockchain) doivent encore faire l’objet d’un décret en Conseil d’Etat.

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