SICAV- Articles-
Avances intra-groupe : les groupes appelés à revoir leur copie ?
24 octobre 2016 | CMS FL
Au sein des groupes, la rémunération des sommes mises à disposition entre sociétés liées doit faire l’objet d’une attention particulière afin que soit retenu un taux de marché correspondant à une gestion commerciale normale.
Plus-values sur titres : quels prélèvements pour les épargnants ?
6 mars 2014 | CMS FLLa fiscalité est à nouveau modifiée, mais dans un sens cette fois plus favorable.
L’épargne investie en actions ou en parts d’OPCVM : état des lieux au 1er janvier 2013
29 juillet 2013 | CMS FLEn toute période se pose la question de l’opportunité d’investir une part raisonnable de son épargne en actions ou en parts d’OPCVM (FCP ou SICAV). Le traitement fiscal et social de ces titres ayant beaucoup évolué, il paraît utile de faire le point sur les règles applicables depuis le 1er janvier 2013.
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